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Nous utilisons votre adresse email pour vous faire part de l’état d’avancement du processus. En outre, nous traitons les données suivantes, transmises volontairement: Nous ne vendrons pas ni ne commercialiserons vos données à caractère personnel à des tiers comme à quiconque. Déclaration relative à la protection des données Nous vous remercions de votre visite sur notre site Internet. Nous ne traitons alors plus vos données à caractère personnel à moins de pouvoir démontrer qu’il existe des motifs légitimes et impérieux de les traiter qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée ou que le traitement de vos données ne serve à constater, défendre ou exercer des droits en justice. L’obligation juridique résulte du règlement relatif à la création d’un Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets règlement fondateur qui a été accepté par le conseil d’administration de l’Organisation européenne des brevets, s’appuyant sur la Convention sur le brevet européen de

Nom: epi info 6.4
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 6.31 MBytes

Droit à la limitation du traitement des données art. Vous avez aussi la possibilité de payer par carte de crédit avec Wirecard ou par virement. Pour nifo entièrement vos données contre des accès non autorisés, nous prenons des mesures techniques et organisationnelles. Quand vous consultez les pages de notre site Internet, des données dites données d’utilisation sont stockées provisoirement sous forme de protocole sur notre serveur Web en vue de générer des statistiques pour améliorer la qualité de notre site Internet. Vous avez le .64 d’obtenir la confirmation que les données à caractère personnel qui vous concernent sont traitées ou ne sont pas traitées. En tant qu’utilisateur de sites Internet, le RGPD vous accorde des droits déterminés concernant le traitement de eli données à caractère personnel:.

La transmission des renseignements que vous nous communiquez depuis votre ordinateur vers notre serveur et inversement est faite au moyen d’un chiffrement TLS 1. Vous avez le droit d’obtenir la confirmation que les données à caractère personnel qui vous concernent sont traitées ou ne sont pas traitées.

Traitement des données de nos interlocuteurs 3. Nous arrêtons de traiter vos données dès que vous retirez votre consentement. Vous avez aussi la possibilité de payer par carte de crédit ou par virement.

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Il nous arrive de partager vos contenus sur notre site Inco quand cette possibilité est une fonction de la plateforme du réseau social, et de communiquer avec vous en passant par la plateforme du média social. En outre, nous traitons les données suivantes, transmises ifno Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment par email à: Pour mener à bien les paiements, nous transmettons les données nécessaires à l’établissement de crédit chargé du paiement.

Traitement des données sur inof site Internet 6. Communication par email, par téléphone, par courrier postal ou par formulaire de contact 1.

Google Maps Pour vous permettre de trouver plus facilement notre adresse professionnelle, nous avons inséré le service de carte géographique à la rubrique Contact GoogleMaps. S’il existe des délais légaux de conservation, les données conservées sont archivées pour la durée de ces délais.

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Notre institut traite les coordonnées des interlocuteurs que nous avons chez nos membres, chez nos étudiants, chez nos clients, chez des personnes intéressées, chez nos prestataires et nos fournisseurs ainsi que chez d’autres personnes qui sont nos partenaires professionnels pour communiquer avec eux par email, par téléphone, par fax et par courrier postal. Traitement des données pour l’exécution d’un contrat 2. L’intérêt légitime réside dans la possibilité offerte aux membres de s’exprimer et d’effectuer des échanges sur une plateforme.

Déclaration relative à la protection des données

Nous utilisons vos données exclusivement dans le but précis et prédéfini de répondre à votre demande de renseignements. Vous trouverez les conditions d’utilisation de Google Maps sous: Données d’utilisation Quand vous consultez les pages de notre site Internet, des données dites données d’utilisation sont stockées provisoirement sous forme de protocole sur notre serveur Web en vue de générer des statistiques pour améliorer la qualité de notre site Internet.

Les cookies sont invo petits fichiers texte qui sont stockés sur votre terminal appareils informatiques et peuvent être lus. Formulaire de contact Vous avez la possibilité d’entrer en contact avec nous par l’intermédiaire d’un formulaire Web. De plus, vous pouvez effacer à tout moment le paramètre correspondant de votre ordinateur et empêcher le dépôt de nouveaux cookies. Nous opérons une procédure de chiffrement sur les pages de notre site Internet.

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ISSEA-CEMAC – Cours – TSS2 – INFORMATIQUE II-

Eip trouverez des informations plus détaillées sur la manière dont le fournisseur de la plateforme du réseau social traite vos données dans sa Politique de confidentialité Twitter: Coordonnées du délégué à la protection des données Notre délégué à la protection des données se tient à votre disposition pour toute demande de renseignements ou pour recevoir vos suggestions au sujet de la protection des données: Pour mener à bien les opérations de paiement, nous transmettons les données nécessaires à cette epl à l’établissement de crédit chargé du paiement.

Traitement des données pour exécuter des obligations légales 5. Vous pouvez demander, à tout moment, la suppression de votre profil en envoyant un email à info patentepi.

Des nouvelles et des annonces de l’ epi. Les données à caractère personnel sont conservées afin d’envoyer des informations seulement dans la mesure où nous y avons un intérêt légitime.

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Cette fonction n’est pas pré-paramétrée et vous pouvez l’activer et la désactiver à tout moment. Les données à caractère personnel sont conservées dans le but d’administrer les données des membres.

Déclaration relative à la protection des données – epi

Les données de protocole citées ne sont conservées stockées que de manière anonymisée. Le traitement des donnés est réalisé dans l’intérêt de nos activités de relations publiques et de communication. Nous nous réservons uniquement le droit d’effacer des contenus au cas où ceci serait nécessaire.

Nous traitons naturellement en toute confidentialité les données à caractère personnel infi vous nous confiez par email, par téléphone, par courrier postal ou par formulaire de contact.